Ecole Sainte Croix

Mentions légales

Editeur

Ecole Sainte Croix

55 rue Henri Barbusse
93130 Noisy-le-Sec
01.48.45.53.84

Directeur de la publication

Madame Aurélie KERIGNARD – Cheffe d’établissement

Hébergement

Ce site web est hébergé par : Société OVH
http://www.ovh.com
2 rue Kellermann

59100 Roubaix 

Webmaster

Ce site a été créé par LM Webdesign.

Conditions générales d'utilisation

L’utilisation du site http//www.ecolesaintecroix-noisylesec.fr relève des présentes conditions générales d’utilisation et, par extension, des Mentions légales ainsi que de la législation française. Cette utilisation implique donc l’acceptation de votre part des présentes conditions générales d’utilisation, et des Mentions légales. L’établissement Sainte Croix de Noisy-le-Sec se réserve le droit de modifier à tout moment ces présentes Conditions générales d’utilisation et ces Mentions légales, sans votre accord.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments visuels et rédactionnels de ce site Internet sont la propriété de l’établissement Sainte Croix de Noisy-le-Sec. Toute représentation, reproduction et/ou exploitation, qu’elle soit partielle ou totale, des éléments du site http://www.ecolesaintecroix-noisylesec.fr est interdite, sauf accord écrit et préalable de l’éditeur et du directeur de la publication.
Conformément à la loi « Informatique et libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données qui vous concernent. Pour l’exercer, adressez-vous à l’établissement Sainte Croix de Noisy-le-Sec.

Droits d'auteur

La reproduction, totale ou partielle, des contenus, pages, images, scripts et icônes présents sur le site http://www.ecolesaintecroix-noisylesec.fr est interdite sans l’accord exprès et préalable de l’éditeur et du directeur de la publication du site de l’établissement Sainte Croix de Noisy le sec.

Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Liens

Le site http://www.ecolesaintecroix-noisylesec.fr propose des liens vers des sites externes. L’établissement ne pouvant exercer de contrôle sur ces derniers, il ne pourra être tenu responsable quant aux litiges qui surviendraient entre les utilisateurs et ces sites externes.

Responsabilité

Le site http://www.ecolesaintecroix-noisylesec.fr ne peut en aucun cas être tenu responsable des dommages qui pourraient arriver à l’utilisateur de ce site. En effet, celui-ci parcourt le site sous son entière responsabilité.